Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Inevitable
LO-BRUTTO Jonathan

Numéro de dépôt :
3990131
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2023
Inevitable de LO-BRUTTO Jonathan

Présentation de la marque Inevitable

Déposée le 14 mars 2013 par LO-BRUTTO Jonathan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Inevitable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est LO-BRUTTO Jonathan domicilié(e) 9 RUE DE DIJON - 68260 - KINGERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INEVITABLE, M. LO-BRUTTO JONATHAN domicilié(e) 9 RUE DE DIJON - 68260 - KINGERSHEIM - France.

La marque Inevitable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inevitable est expirée depuis le 14 mars 2023.


LO-BRUTTO Jonathan - 9 RUE DE DIJON - 68260 - KINGERSHEIM - France


INEVITABLE, M. LO-BRUTTO JONATHAN - 9 RUE DE DIJON - 68260 - KINGERSHEIM - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614523 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes.